ATHENE Webtijdschrift voor directe democratie > ARCHIEF > Les Sections de Paris
  februari 2003 [3]



LE GOUVERNEMENT DU PEUPLE
,
ou Plan de constitution pour la République universelle

par John Oswald

Le texte original, publié par l'imprimerie des Révolutions de Paris en 1793 mentionne à page de titre: "traduit de l'anglais de John Oswald Anglo-franc, commandant du premier bataillon de piquiers, au service de la République française". Ce texte en français contemporain se base sur: John Oswald, Le gouvernement du Peuple, Les Éditions de la Passion, Parijs, 1996, pp 50-63.



L homme est un être doué de volonté, ou, dans d'autres termes, il est dans la nature de l'homme de se gouverner d'après sa volonté; la volonté de l'homme est sa loi. Etre libre, c'est vivre selon sa volonté; vivre selon la volonté d'un autre, c'est être esclave: aussi voit-on que dans toutes les langues primitives les mots liberté, volonté, loi, dérivent de la même racine. D'après cette définition, vivre d'après sa volonté, comprend tous les droits de I 'homme.

Maintenant c'est sur les droits de l'homme ou sur la nature seule de l'homme qu'on peut établir un gouvernement juste. Tout l'art de gouverner se réduit donc à constater et à exécuter la volonté du peuple; et le mot de constitution ne devrait signifier autre chose qu'une machine politique propre à constater et à exécuter en tout temps la volonté nationale.

Mais pour constater la volonté nationale, il est nécessaire que la nation s'assemble, qu'elle délibère et qu'elle décide; car il est impossible d'obtenir un vœu national sans que la nation délibère; et il est impossible de délibérer sans s'assembler: une nation qui ne s'assemble point, ne peut être considérée en état de société, c'est-à-dire en état d'association; une nation qui ne délibère point, ne peut pas vouloir; car la volonté est une détermination de l'entendement sur une proposition bien entendue; et une proposition ne peut être bien entendue, qu'après avoir été discutée.

Supposons, par exemple, que la nation française eût été convoquée il y a deux ou trois ans, pour décider, sans délibérer, si le roi aurait le veto suspensif; il est très probable que la majorité trompée par l'obscurité de cette phrase barbare, et n'y voyant qu'une prérogative aussi insignifiante que de porter la couronne, le sceptre ou quelques au tres bijoux attachés à la royauté, il est très probable, dis-je, qu'elle eût accordé au roi ce privilège, sans même hésiter. Au contraire, si elle eût examiné par délibération, elle se serait bien gardée de donner à un individu, souvent imbécile ou fou, et presque toujours, grâce à son éducation, le premier insensé I de l'empire, le droit de contrôler sa volonté et de contrarier sa sagesse. Cette observation peut s'appliquer à la royauté même et à tous les autres abus qui se glissent dans le gouvernement, parce que la nation cesse de délibérer, et qui excitent toujours des révolutions toutes les fois que la nation recommence à délibérer.

Mais une nation, disent les politiques, ne peut délibérer que par l'organe de ses représentants; or, si la nation peut délibérer par procuration, elle peut aussi s'assembler et décider par procuration: de sorte que la souveraineté du peuple se réduit, en dernière analyse, à vox et praeterea nihil [la voix et rien de plus], au droit de voter pour se donner des maîtres; alors le gouvernement ressemble fort à cet état fantôme de choses dans lequel les poètes nous peignent le séjour des trépassés aux Champs Elysées, où des ombres sans substance font illusion' aux regards.

J'avoue que je n'ai jamais pu réfléchir sur ce système de représentation sans m'étonner de la crédulité, je dirais presque la stupidité avec laquelle l'esprit humain avale les absurdités les plus palpables. Si un homme proposait sérieusement que la nation pissât par procuration, on le traiterait de fou; et cependant penser par procuration est une proposition que l'on entend, non seulement sans s'étonner, mais qu'on reçoit avec enthousiasme.

Nous ne saurions nous acquitter 1es uns pour les autres des fonctions les plus viles de l'existence animale: est-il donc en notre pouvoir d'exercer les uns pour les autres les fonctions les plus relevées de l'existence intellectuelle? Mais le fait est, que quoiqu'il nous soit aussi impossible de penser les uns pour les autres, que d'aimer les uns pour les autres, de boire ou de manger les uns pour les autres, cependant l'habitude de déléguer à autrui le soin de penser pour nous, nous fait insensiblement désapprendre à penser tout à fait: et ceci répond merveilleusement bien à l'intention charitable de ces messieurs, qui veulent nous épargner la peine de penser par nous-mêmes. - Et voilà le grand secret de la représentation!

En un mot, la représentation est le voile spécieux à l'ombre duquel se sont introduits tous les genres de despotisme, à l'ombre duquel se consommèrent toutes les fraudes politiques. Un seul homme, une seule classe d'hommes ne saurait avoir assez d'autorité pour subjuguer l'opinion et asservir ses concitoyens: aussi est-ce toujours au nom d'une autorité quelconque, dont les imposteurs politiques se disaient les représentants, qu'ils sont venus à bout de leurs desseins. L 'un fait croire à ses auditeurs imbéciles qu'il a une mission de '.la lune; un autre se faisant passer pour le représentant du soleil, éblouit jusqu'à l'aveuglement ses faibles concitoyens. Moise, en qualité de représentant d'un monstre moitié dieu, moitié diable, fit traverser les déserts aux es claves d'Egypte; et le pontife de Rome moderne, comme lieutenant d'un pauvre pécheur écervelé de Jérusalem, mort depuis bien des siècles, envoie les âmes des trépassés en enfer ou en paradis, selon le bon plaisir de sa sainteté.

Mais de toutes les impostures de ce genre, la plus plausible, et en même temps celle qui réussit le mieux, c'est le prétexte de représenter le peuple.

Le général d'une armée permanente devint roi ou chef de la nation, et une fois revêtu de ce titre, prit le ton de la souveraineté en qualité de représentant du peuple; les assemblées nationales, chargées par le peuple de délibérer sur les affaires publiques, s'attribuèrent le droit de lui imposer des lois; les militaires, en vertu de ce qu'ils représentaient la force publique, s'arrogèrent le privilège de porter seuls les armes; enfin, telle fut l'ardente sollicitude de ces différentes classes, pour épargner au peuple le soin de se gouverner lui-même, qu'elles mirent au nombre des crimes de haute trahison, de penser, d'agir, ou de s'armer pour sa propre conservation; il fut même défendu de s'assembler, surtout pour des objets raisonnables, sous peine d'être fusillé.

Le système représentatif me rappelle les médecins d'une peuplade de l'Inde, qui prescrivent la danse pour toutes les maladies: si le malade ne peut pas danser, ils dansent pour lui; ils prétendent que l'effet est le même. La représentation est toujours prête à danser pour son propre patient, le peuple, qui ne peut pas danser lui-même; et tout ce qu'elle. demande c'est qu'il paie les violons.

C'est ainsi que la représentation enleva la chose, que l'ombre engloutit la substance, que la colonne du gouvernement fut séparée de sa base, et que l'homme politique fut obligé de marcher sur sa tête. On donna cependant le nom d'ordre à cette anarchie; et les premiers efforts de l'homme pour reprendre sa situation naturelle furent traités de rébellion infâme contre les principes des choses, et causèrent des terreurs non moins extravagantes que si le ciel et la terre eussent été prêts à se confondre e,t à retomber dans le chaos. Un éloquent insensé exhorta les princes de l'Europe à noyer dans les flots de sang le monstre de la liberté naissante, et contribua pour beaucoup à encourager cette conspiration royale, qui certainement n'aura pas d'autre effet que de hâter, peut-être d'un demi-siècle, l'anéantissement de la royauté en Europe.

Mais pour revenir à mon sujet, cette représentation, cette fiction, ou plutôt cette imposture, avait tellement altéré chez les hommes les principes du bon sens, qu'ils ne voyaient plus les choses telles qu'elles sont réellement, mais à travers le milieu multiplié de la représentation. Il y avait un représentant de la dignité nationale, des représentants de la noblesse de la nation, des représentants de la bassesse de la nation [Kings, Lords et Commons; c'est-à-dire, les rois, la chambre des Lords et celle des Communes - note d'Oswald], des représentants des talents de la nation, des représentants du commerce de la nation , des représentants de l'argent de la nation, et il y eut des députés qui représentaient les taxes, d'autres qui représentaient les propriétés, d'autres la population [Les trois bases de la contribution publique. Voyez la constitution française - note d'Oswald]. Pourquoi l'océan, les rivières, les montagnes, le soleil, la lune, n'avaient-ils pas aussi des représentants? J'ai peine à deviner.

En un mot ce système de représentation peut être regardé comme une arche métaphysique, ou non seulement chaque espèce d'animaux a son représentant, mais encore tout le monde idéal, avec les êtres de raison et tout le jargon scholastique. Les charlatans politiques de l'Angleterre, qui ont dirigé longtemps, et véritablement avec beaucoup de dextérité, la lanterne magique de la représentation, ont inventé un langage qui leur est particulier; ils ont parlé de la balance des trois pouvoirs, de l'avantage infini qui résulte de la répression mutuelle du roi, de la chambre des lords et de celle des communes; et pareils à ces danseurs qui font admirer leur adresse en variant leurs postures sur une corde plus ou moins tendue, ils ont si fort multiplié les tours de force pour contrebalancer, dans leur industrieux raffinement, les grands intérêts de la nation, que le spectateur, frappé d'étonnement, tremble à chaque minute de vair le chancelant édifice de l'Etat se culbuter sur le théâtre et se briser comme du verre. A l'aide de la terreur panique qu'ils savaient exciter, dans les esprits, ces adeptes dans l'escamotage, pouvaient en tout temps fouiller à pleine main dans les poches des citoyens, pendant que ceux-ci, les yeux en l'air, avec une admiration stupide, contemplaient les, grands hommes qui avaient la bonté de penser pour eux, et qui employaient à leur service des talents surnaturels, secondés d'une éloquence trop sublime pour daigner s'allier avec le sens commun. En France, les jongleurs de l'assemblée constituante empruntèrent le , jargon de leurs aînés d' Angleterre[1]; ils déclarèrent que le gouvernement de la France était représentatif, c'est-à-dire, qu'il n'appartenient pas au peuple réellement, mais seulement par représentation ou en apparence; bref, ils établirent une parade de gouvernement au nom du peuple, qui n'y devait point participer. Ils ne firent aucune difficulté de reconnaître la souveraineté du peuple, pourvu que l'exercice de cette souveraineté leur fût confié. Ils auraient volontiers dit au peuple, "vous serez roi", maïs en ajoutant, comme le matelot ivre de la Tempête de Shakespeare "et je serai vice-roi au-dessus de vous".

Il est très probable néanmoins que lorsque la révolution cessera de chanceler et reposera sur sa propre base, ce langage de gens ivres ne sera plus toléré dans la bouche des députés de la nation. J'ose prédire que si la seconde assemblée constituante formait une constitution fondée sur ce qu'on appelle les principes représentatifs, elle durerait encore moins que la première. Avant peu, les vrais principes de la législation seront clairement entendus, et l'on ne sera content qu'après avoir obtenu l'exercice réel et actif de la souveraineté, qui émane de la volonté du peuple, recueillie sans équivoque, constatée d'une manière indubitable.

Or, avant de recueillir sans équivoque et de constater d'une manière indubitable la volonté du peuple, il est nécessaire, comme je l'ai déjà prouvé, que le peuple s'assemble, délibère et décide. Mais comment s'assemblera le peuple? Par voisinage, ou en d'autres termes, dans ses assemblées primaires: Mais comment diriger vers un seul et même but les opérations des assemblées primaires, dispersées, comme elles le sont, dans la vaste étendue de la république? Je réponds, au moyen d'une assemblée nationale choisie par le peuple, et qui, se! mouvant au centre de l'orbite politique, imprimera à tous les voisinages un mouvement uniforme. Supposons, par exemple, que l'assemblée nationale mette en délibération si la terre doit être cultivée en commun, ou également partagée entre tous les individus qui forment la nation. Les cantons délibéreraient aussitôt sur la question agitée par l'assemblée nationale, et toute la masse d'intelligence qui existe dans la nation s'exercerait au même moment sur le même sujet. Lorsqu'on aurait clairement conçu la proposition, et qu'une opinion se serait formée du résultat de l'esprit public, les assemblées délibérantes fermeraient la discussion, et la nation prononcerait.

Mais comment la nation prononcera-t-elle? Serait-ce dans les assemblées primaires? Non, car il faut observer que délibérer et décider sont deux opérations distinctes. Délibérer est une opération de l'entendement, qui ne saurait s'exécuter comme il faut dans les assemblées nombreuses. D'un autre côté, décider est un acte d'autorité, une déclaration de la volonté publique, une démonstration de l'avis général de la nation, qui exige la force du plus grand nombre et l'appui de la masse[2].

Quand la nation s'assemblera pour décider, elle se réunira par associations de cantons, c'est-à-dire, un certain nombre de cantons ou voisinages adjacents formés en districts; chaque district aura son champ de Mars ou il s'assemblera en armes. Les questions discutées dans les assemblées primaires seront alors présentées par l'assemblée nationale à la sanction du peuple assemblé le même jour dans ses districts. Un cri général d'approbation sanctionnera les décrets; un murmure d'improbation suffira pour les rejeter.

Les districts feront ensuite passer au conseil exécutif national les procès-verbaux de leurs opérations. Chaque district enverra en même temps une députation armée dans la capitale ou dans la grande cité nationale. La députation armée de la nation s'assemblera dans le champ de Mars national, et jurera de maintenir la loi, c'est-à-dire la volonté du peuple. Alors au milieu du plus profond silence, on fera lecture des décrets, ou plutôt on exposera à la vue de tous des drapeaux ou ils seront inscrits. A chaque décret sera jointe l'une des formules suivantes: Le souverain sanctionne. - Le souverain rejette. - Le souverain examinera.

Si le décret a été approuvé par la grande majorité des districts, (supposons que ce soient les neuf dixièmes) la formule sera: Le souverain sanctionne.

Si le décret n'a eu l'approbation que d'une majorité inférieure aux neuf dixièmes, il faudra présumer que l'esprit public n'est pas suffisamment éclairé, ou en d'autres termes, que ce sujet n'a pas été assez discuté, et l'on emploiera cette formule: Le souverain examinera.

Si la majorité rejette le décret, la formule sera: Le souverain rejette.

Le conseil exécutif national fera alors passer aux districts une liste de décrets avec leurs marques respectives d'approbation, d'improbation ou de rapport.

Les districts les communiqueront aux assemblées primaires et de cette manière les décrets, sanctionnés par le souverain, seront à la fois connus et exécutés dans tout es les parties de la république.

J'ai fait voir comment la nation peut s'assembler, délibérer et décider. Maintenant que j'ai prouvé que le peuple doit et peut exercer activement la souveraineté dans la formation des lois, il me reste à parler de l'administration du gouvernement.

L 'administration du gouvernement ne doit être confiée qu'à des hommes immédiatement et actuellement choisis par le peuple; car choisir c'est penser, et nous avons déjà prouvé que l'on ne pouvait penser par procureur.

Il y a trois classes d'a4ministrateurs ou de fonctionnaires publics: 1) les administrateurs des assemblées primaires, 2) les administrateurs des districts, 3) les administrateurs de la nation.

Les premiers seront choisis par les assemblées primaires, les seconds par les districts, les troisièmes par la nation.

Les administrateurs des assemblées primaires seront choisis dans les assemblées primaires, à la pluralité des voix.

Les administrateurs des districts seront choisis dans les districts de la manière suivante: supposons que les districts soient formés de vingt cantons, chaque canton choisira deux commissaires, et ces commissaires réunis formeront la municipalité; ils éliront entre eux un président, qui remplira les fonctions de maire.

La convention nationale sera composée de commissaires députés par les municipalités, dans la forme suivante: supposons que chaque district députe un commissaire à la convention nationale; les quarante commissaires qui forment la municipalité, seront par conséquent candidats pour cette députation, et le peuple, dans ses assemblées primaires, élirait parmi ces commissaires qui formeront la municipalité un député à la convention nationale. Le résultat du scrutin de chaque assemblée primaire sera porté à la municipalité, et l'officier municipal qui aura la majorité relative des voix, sera déclaré député à la convention.

Ayant ainsi formé la grande assemblée primaire de la nation, il reste à compléter le grand instrument politique ou la constitution, en formant la grande municipalité de la nation, ou en d'autres termes, le conseil exécutif national.

La grande municipalité de la nation sera choisie parmi la convention nationale, de la même manière que les députés de la convention nationale auront été choisis par les districts.

Dès que la convention nationale sera assemblée, la liste des députés sera envoyée aux districts. Le peuple votera dans ses assemblées primaires. Le résultat du scrutin de chaque assemblée primaire sera porté à la municipalité, et celui qui aura le plus grand nombre de voix sera déclaré élu par le district. Chaque district fera passer à la convention nationale le nom du citoyen élu, et les députés de la convention nationale qui auront la majorité relative des voix, seront déclarés élus par la nation. Ainsi, par exemple, si le conseil exécutif national doit être composé de cinq cents membres, les cinq cents députés qui auront le plus grand nombre de voix formeront la grande municipalité de la nation.

Ils éliront tous les quinze jours un président de la même manière que la convention nationale.

Pour que l'autorité n'inspire point d'orgueil aux fonctionnaires publics, il est nécessaire de renouveler fréquemment les élections. Les administrateurs des assemblées primaires seront élus tous les trois mois; la convention nationale et la grande municipalité de la nation tous les ans.

C'est ainsi que nous donnerons de la consistance et de la dignité aux élections populaires. On n'entendra plus parler des misérables intrigues des corporations aristocratiques, nommées corps électoraux, et les fonctionnaires publics seront redevables d'une autorité non contestée au choix que le peuple aura fait d'eux sans intermédiaire et sans équivoque.

Ceux qui seront élevés aux places les plus importantes du gouvernement, auront soutenu à plusieurs reprises l'épreuve de l'opinion publique. Il faudra, par exemple, que l'homme qui sera élu membre du conseil exécutif national, ait été trois fois élu par le peuple, d'abord par l'assemblée primaire, ensuite par le district, et enfin par la nation.

Je crois avoir montré évidemment, 1) que le peuple peut exercer d'une manière active sa souveraineté dans l'établissement des lois; 2) qu'il peut exercer directement son libre arbitre dans l'élection de ses commis, les fonctionnaires publics. Ainsi j'ai découvert et clairement expliqué les principes du gouvernement du peuple, ou cette machine politique, au moyen de laquelle la volonté du peuple sera constatée et exécutée en tout temps; et voilà, comme je l'ai déjà prouvé, à quoi se réduit toute la science du gouvernement.

Je vais maintenant, par anticipation, réfuter en peu de mots les trois principales objections que l'on fera sans doute au gouvernement du peuple.

On dira d'abord qu'il faut beaucoup de temps pour recueillir la volonté du peuple.

Secondement que la discordance et le conflit d'opinions qui auront lieu dans les assemblées primaires et dans celles de districts, excluront toute harmonie du gouvernement.

3) Que les affaires publiques occuperont tellement l'attention du peuple, que les citoyens n'auront pas le temps de s'occuper de leurs intérêts particuliers.

Je réponds à la première objection, que le mode proposé est le mode le plus expéditif de constater la volonté du peuple, seule base équitable de la loi; et une mesure qui s'exécutera avec la promptitude de la pensée, sans contrainte et sans obstacle, et dirigée vers un seul objet, ne pourra consommer beaucoup de temps.

A l'égard de la seconde observation, tirée de la diversité des opinions, c'est celle qu'on devrait la moins employer contre un mode de gouvernement, qui soumet à l'unité d'opérations toutes les sections de la république, et écrase de tout le poids du bon sens national toutes les conspirations aristocratiques et toutes les opinions divergentes qui s'écartent du bien public.

Quant à la troisième objection faite à tous les gouvernements populaires, savoir que les affaIres publiques absorbant l'attention des citoyens, ne leur laisse raient pas le temps de vaquer à leurs affaires particulières, j'ai remarqué qu'elle se trouve ordinairement dans la bouche de certains hommes, qui cependant ne croient pas que ce soit une perte de temps pour le peuple d'assister six mois de l'année aux pantalonnades des prêtres. Ils trouvent infiniment convenable que les citoyens passent leurs journées à pratiquer des cérémonies dignes des siècles barbares, et trop ridicules pour être singées même par des chiens de bateleurs. Mais ils ne peuvent souffrir qu'ils s'assemblerait pour des motifs qui intéressent le plus les hommes; ils ne veulent pas leur permettre de se réunir pour exercer leur raison; maïs ils les encouragent à s'assembler pour faire profession d'obéissance aux dogmes d'une religion qui exige sacrifice absolu de l'entendement humain.

Mais rien ne prouve mieux que cette objection même l'excellence du gouvernement dont il s'agit. En effet, quel autre but se propose ou doit se proposer le gouvernement, que d'unir les hommes par les liens de la fraternité? Et comment atteindre ce but, si ce n'est par des assemblées fréquentes ou ils délibèrent? Le meilleur gouvernement sera donc celui qui donnera toute la publicité possible aux actions des individus; et il n'y a que ce moyen d'établir le règne de la volonté, de la liberté, de la loi, de l'amour, expressions qui, dans la sagesse primitive des langues, dérivent de la même racine et signifient la même chose. Espérons que dans les nouveaux progrès de la révolution la sagesse collective des hommes brisera enfin le joug de fer de la propriété, et rendra à nos enfants le bonheur de l'age d'or, l'héritage commun de la terre, la communauté illimitée des jouissances!

Cette perspective éloignée est la seule chose qui réjouisse mon cœur, au milieu de la corruption de la société; elle seule verse dans mon sein le baume de la consolation, parmi les soins rongeurs qui consument mon existence.



Notes

1. "Fox, Windham, Pitt et autres charlatans du parlement d' Angleterre eurent beaucoup plus de part qu'on ne le croit généralement au travail de la défunte constitution. Le jargon de Barnave et les infernales subtilités de Lafayette et d' André furent en grande partie suggérés par eux." (note d'Oswald)

2. Voyez sur cet article et sur la représentation en général L'examen de la constitution de Grande-Bretagne, troisième édition, pages 53, 58, publié à Paris, Cercle Social, rue du Théâtre français. (note d'Oswald)